L’étude du terrain est souvent source de difficulté dans la signature du contrat de construction de maison individuelle.

L’article L 231.2 du Code de la Construction et de l’Habitation exige du constructeur la description de tous les travaux indispensables à l’implantation de l’immeuble, ce qui implique la connaissance du sol.

Cependant rien n’interdit de confier l’étude du sol au maître d’ouvrage.

L’article L 231-2 prévoit cette possibilité en réservant des travaux à la charge du client à condition que leur prix soit mentionné.

 L’étude de sol peut figurer parmi ces travaux. 

- frais d’études géologiques (stabilité du sous-sol)
   > 800 €  

- Frais de Notaire (droits de mutation) pour l’achat du terrain.

Pour le calculer, visitez paris.notaires.fr et cliquez sur le lien "frais d’acquisition".

Peut atteindre 10% du prix du terrain 

- Branchement aux réseaux : 1.200-5.000 €      

 - mise en oeuvre de compteurs (EDF, eau, GDF, téléphone) EDF :

env 12 €/m entre compteur & coffret 

- Aménagement de l’allée d’accès   béton coloré : 12 €/m²

- pavés autobloquants sur lit ciment : 18 € /m² 
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Avant la livraison d’un Kit de Maison en Bois , le client  doit obligatoirement valider ces 2 points :

1 - Implantation.

Les travaux de montage ne peuvent être entrepris que sur un terrain comportant un bornage officiel (bornes plastiques de couleur) exécuté par un géomètre expert. Ce bornage du terrain est à la charge de l’acheteur.

L’implantation pourra être exécutée par le client ou un géomètre expert à sa charge qu’après débroussaillage du terrain.

Une Etude de Sol peut être nécessaire, à la charge du client

2 - Terrassements généraux - fondations - dalles et terre-pleins.

Avant le Montage d’une Maison en Bois, seront réalisés l’ensemble des terrassements nécessaires à l’intérieur du périmètre de la maison.

 Le terrain devra être exempt de souches d’arbres, d’arbustes, de broussaille, de rochers ou d’anciennes maçonneries.

Le terrain devra avoir un accès normal aux véhicules routiers et permettre ainsi l’accès et les manœuvres d’un semi-remorque chargé ( +/- 35 tonnes) à la zone d’implantation.

Les fondations, dalles ou autres équipements seront réalisés conformément aux règles en vigueur comprenant, si nécessaire, l’assainissement par drainage et la protection des murs enterrés par enduits étanches. 

  
Qu'est-ce qu'un Radier ? 

http://www.knock-on-wood.net/article-4810520.html








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Etude de sol en assainissement non collectif :

L'étude de sol est obligatoire si vous avez un projet de construction ou de rénovation sur un terrain non raccordé au réseau d'assainissement non collectif.

Elle est obligatoire dans les cas suivants :

§                            -     pour obtenir un Certificat d'Urbanisme (CU), afin de prouver que la parcelle est apte à recevoir un assainissement individuel

§                              -   dans le cadre de la vente d'un terrain, afin de vérifier la constructibilté du terrain

§                              -   pour obtenir un permis de contruire pour un projet neuf ou une rénovation

§                             -    dans le cas d'une mise aux normes de votre installation existante

Tant que l'étude de sol n'est pas déposée et instruite par le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC), votre permis de construire ne peut pas vous être délivré. 

L'étude de sol et de filière d'assainissement répond à 3 objectifs :

http://www.alteor-environnement.com/fr/